Pour connaître les règles applicables à votre terrain, vous devez d’abord déterminer la zone dans laquelle il se trouve. Pour cela, affichez l’un des plans de zonage, repérez votre rue et votre habitation et regardez la zone dans laquelle elle est comprise.

Reportez-vous ensuite au règlement de cette zone.

Les termes employés dans le règlement sont expliqués dans le lexique figurant dans les annexes.

Pour tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à contacter le service urbanisme au 01 39 44 71 57.

Le rapport de présentation:

Diagnostic social et économique

Diagnostic urbain

Etat initial du site et de l’environnement

Explication et justification des dispositions du PLU

Incidences du PLU sur l’environnement

Tableau des modifications apportées après l’arrêt du projet

Le projet d’aménagement et de développement durable:

 PADD

Les documents graphiques:

Plan de zonage de l’ensemble de la commune

Plan de zonage du centre bourg et de Cressely

Plan de zonage des hameaux

Plan des servitudes n° 1

Plan des servitudes n° 2

Plan d’assainissement d’eaux pluviales

Plan d’assainissement eaux usées

Plan des réseaux d’adduction d’eau

Plan d’exposition au bruit des aéronefs

Le règlement:

Dispositions générales

Zone UA

Zone UB

Zone UC

Zone UD

Zone UE

Zone UL

Zone UN

Zone UZ

Zone A

Zone N

Annexes