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Conseil Municipal du 27 mars 2024
Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2024
Liste des délibérations
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2024
Délibérations
Deliberation-n-2024-006-Modification-du-tableau-des-effectifs
Deliberation-n-2024-007-Convention-d-objectifs-entre-commune-et-CLOS-pour-annee-2024
Annexe-1-deliberation-n-2024-007-convention-CLOS 2024
Annexe-2-deliberation-n-2024-007-BP2024-du-CLOS
Annexe-3-deliberation-n-2024-007-Statuts-CLOS
Deliberation-n-2024-008-Attribution-fonds-de-concours-PACTE-2024-de-SQY-au-titre-dispositif-financement-actions-EAC-en-milieu-sc
Annexe-1-deliberation-n-2024-008-deliberation-SQY- PACTE 2024
Deliberation-n-2024-009-Dissolution-de-la-caisse-des-ecoles
Annexe-n-1-deliberation-n-2024-009-Compte-de-gestion-Caisse-des-ecoles-Magny-les-Hameaux-2023
Annexe-n-2-deliberation-n-2024-009-Délibération n°2021-18- Mise- en-sommeil -de- la-Caisse-des écoles
Deliberation-n-2024-10-Compte-de-gestion-2023
Annexe-1-deliberation-n-2024-010-Compte-de-gestion-MAGNY-LES-HAMEAUX-2023-1
Deliberation-n-2024-11-Compte-administratif-2023
Annexe-n-1-deliberation-2024-011-Compte-administratif-2023- Magny-les-Hameaux
Annexe-2-deliberation-n-2024-011-Feuille- de-signature- Elus-Compte- administratif 2023
Deliberation-n-2024-012-Vote-des-taux-de-fiscalite-2024
Annexe-n-1-deliberation-n-2024-012-Etat n°1259
Deliberation-n-2024-013-Budget-primitif-2024pdf
Annexe-n-1-deliberation-n-2024-013-Budget-primitif-2024 Ville
Annexe-n-2-deliberation-n-2024-013-Feuille- de-signatur- Elus Budget primitif 2024
Deliberation-n-2024-014-Convention-d-objectifs-avec-l-AMM-et-la-MJC-pour-l-annee-2024
Annexe-n-1-deliberation-n-2024-014-Convention 2024 -entre-la-Ville-de- Magny-les- Hameaux et AMM
Annexe-n-2-deliberation-n-2024-014-Convention- Objectifs-entre-la-Ville-et-la- MJC 2024
Deliberation-n-2024-015-Autorisation-donnee-a-M-le-Maire-a-signer-avenant-n-2-au-marche-avec-ENGIE-exploitation-installations-de
Annexe-n-1-deliberation-n-2024-015-Tableaux-Avenant-n-2-avec-ENGIE1
Annexe-n-2-deliberation-n-2024-015-Avenant-n-2-avec-ENGIE1
Deliberation -n-2024-016-Definition-des-zones-d-accelaration-des-energies-renouvelables
Annexe-1-deliberation-n-2024-016-Carte ZAEnR concertation
Consulter les détails de la séance
Conseil Municipal du 29 janvier 2024
Ordre-du-jour-du-Conseil-municipal-du-29-janvier-_2024_0.pdf
Liste-des-deliberations-du-Conseil-Municipal-du-29-janvier-2024_2.pdf
Délibérations
Deliberation-n-2024-001-Designation-au-sein-du-Conseil-Municipal-du-correspondant-incendie-et-secours-de-la-commune_1.pdf
Deliberation-n-2024-002-Modification-du-tableau-des-effectifs_1.pdf
Deliberation-n-2024-003-Avances-sur-subvention-2024-pour-certaines-associations-et-CCAS_1.pdf
Deliberation-n-2024-004-Debat-d-orientations-budgetaires-DOB-Budget-primitif-2024_1.pdf
Annexe-_deliberation-n-2024-004-Rapport-d-orientations-_budgetaires_2024.pdf
Deliberation-n-2024-005-Autorisation-donnee-au-maire-a-signer-avenant-1-au-marche-exploitation-des-installations-de-chauffage-eau-chaude-sanitaire-ventilation-_climatisation_1.pdf
Annexe-_deliberation-n-2024-005-Avenant-n-1-marche-exploitation-des-installations-de-chauffage-eau-chaude-sanitaire-ventilation-climatisation-avec-gros-entretien-renouvellement-_1.pdf
Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2024
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Conseil Municipal du 18 Décembre 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Délibérations
Deliberation-n-2023-053-Modification-du-tableau-des-effectifs
Deliberation-n-2023-054-Prime-pouvoir-d-achat
Deliberation-n-2023-055-Mutuelle-sante-revalorisation-participation-employeur
Deliberation-n-2023-056-Admission-en-non-valeur-des-creances-irrecouvrables-des-exercices-2013-a-2021
Deliberation-n-2023-057-Anticipation-des-credits- d-investissement 2024
Deliberation-n-2023-058-Budget-exercice-2023-Decision-modificative-n-2
Deliberation-n-2023-059-passage-gestion-en-stock-a-la-gestion-en-flux-des-logements-sociaux-Autorisation-donnee-au-Maire-de-sign
Annexe- delibération- n-2023-060 -Reglement-des-temps-peri-et-extra-scolaires- 2024
Annexe- delibération- n-2023-060 -Reglement-des-temps-peri-et-extra-scolaires- 2024
Procès-verbal
Proces-verbal_du_Conseil_Municipal_du_18_decembre_2023.pdf
Consulter les détails de la séance
Conseil Municipal du 9 Octobre 2023
Ordre_du_jour_du_Conseil_Municipal_du_9_octobre_2023.pdf
Liste des délibérations
Liste_des_deliberations.pdf
Délibérations
Délibération n°2023-047- Modification du tableau des effectifs
Délibération n°2023-048- Modification du tableau des effectifs des apprentis
Délibération n°2023-049- Créances éteintes
Délibération n°2023-050- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Secours populaire français dans le cadre du
Délibération n°2023-051- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Entente Athlétique de Saint-Quentin-en-Yvel
Délibération n°2023-052- Constitution servitude de passage et réseaux sur parcelles AR11 et AR 226 au profit des parcelles AR225
Annexe 1 délibération n°2023-052-Plan
Procès-verbal
Proces-verbal-du-Conseil-Municipal-du-9-octobre-2023
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Conseil Municipal du 27 juin 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juin 2023
Liste des délibérations
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27-06-23
Délibérations
Délibération n°2023-029- Installation de M. DERVYN en remplacement de Mme STRIOLO, démissionnaire
Annexe 1 à la délibération n°2023-029 -Tableau du Conseil Municipal du 27-06-23
Délibération n°2023-030- Election de la Commission municipale permanente Finances
Délibération n°2023-031- Modification du tableau des effectifs
Délibération n°2023-032- Convention d'objectifs entre la commune de Magny-les-Hameaux et le CLOS pour l'année 2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-032 -Convention d’objectifs entre commune Magny-les-Hameaux et CLOS 2023
Délibération n°2023-033- Adhésion au CNAS à compter du 1er septembre 2023
Annexe 1 à la délibération n°2023-033 -Convention adhésion CNAS 2023
Délibération n°2023-034- Entente intercommunale entre Trappes et Magny-les-Hameaux organisation production mutualisée repas
Annexe 1 à la délibération n°2023-034 - Convention mutualisation repas avec Magny les Hameaux
Annexe 2 à la délibération n°2023-034 - Effectifs et coûts prévisionnels 26 juin 2023
Annexe 3 à la délibération n°2023-034 - Liste des points de livraison de Magny-les-Hameaux
Délibération n°2023-035- Modification du règlement du transport scolaire
Annexe 1 à la délibération n°2023-035 - Réglement intérieur transports scolaires 2023
Délibération n°2023-036- Modification du règlement de fonctionnement Petite enfance
Annexe 1 à la délibération n°2023-036 - Règlement de fonctionnement du service Petite enfance 2023
Délibération n°2023-037- Modification du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires
Annexe 1 à la délibération n°2023-037 - Règlement interieur service Enfance 2023
Délibération n°2023-038- Modification du règlement intérieur de Cap Ados
Annexe 1 à la délibération n°2023-038 - Règlement interieur de Cap Ados 2023
Délibération n°2023-039- Convention pour l'organisation du stage d'été Savoir nager
Annexe 1 à la délibération n°2023-039 - Convention départementale pour l’organisation des stages Savoir Nager
Délibération n°2023-040- Subvention exceptionnelle à l'association GRS Chevreuse
Délibération n°2023-041- Demande financement Agence de l'eau Seine Normandie Ma cour passe au vert écoles Gide
Délibération n°2023-042- Demande de subvention à la Région IDF pour projet Ma cour passe au vert écoles Gide
Délibération n°2023-043- Marché chauffage, eau chaude, ventilation, climatisation, intéressement Appel d'offres ouvert
Délibération n°2023-044- Demande de subvention à la Région Ile-de-France - Politique Energie-climat
Délibération n°2023-045- Voeu réduction nuissances aériennes sur le territoire de Magny-les-Hameaux
Délibération n°2023-046- Voeu refusant aménagements abords ligne 18 Grand Paris Express
Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2023
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