Aller au contenu principal

Les arrêtés

Arrêtés divers

23-051-PM arrêté temporaire relati à la fête des voisins chemin de la Croix aux Buis
Date de mise en ligne : 22/05/2023

23-050-PM arrêté temporaire relatif à la fête des voisins rue Paul Vaillant Couturier
Date de mise en ligne : 22/05/2023

23-049-PM arrêté temporaire relatif à la fête des voisins sur le parking de l'école Francis Jammes rue de la Gerbe d'Or
Date de mise en ligne : 22/05/2023

23-048-PM arrêté temporaire relatif à la fête des voisins rue des Buissons
Date de mise en ligne : 22/05/2023

23-047-PM arrêté temporaire relatif à la fête des voisins rue du Cdt Louis Bouchet
Date de mise en ligne : 22/05/2023

23-046-PM arrêté temporaire relatif à la fête des voisins rue de la Mare aux Trois Ormes
Date de mise en ligne : 22/05/2023

23-045-PM arrêté temporaire relatif à la fête des voisins rue Pasteur
Date de mise en ligne : 22/05/2023

23-044-PM arrêté temporaire relatif à la fête des voisins impasse des Tamaris
Date de mise en ligne : 22/05/2023

23-043-PM arrêté temporaire relatif à la fête des voisins allée des Hortensias
Date de mise en ligne : 22/05/2023

Arrêté n°2023-026-SG - Numérotation parcelle cadastrée section AX n°122 issue de la division autorisée par DP 2A, rue de la Gene
Date de mise en ligne : 15/05/2023

Arrêté n°2023-025-SG- Numérotation des parcelles cadastrées section AN 316,317,319,320,321 issues de la division autorisée par
Date de mise en ligne : 15/05/2023

23-039-PM arrêté temporaire relatif à une occupation du domaine public rue Paul Vaillant Couturier
Date de mise en ligne : 19/04/2023

Arrêté n°2023-020-SG - Délégation de signature à M. DRAPRON, Maire-adjoint, pendant l'absence de M. le Maire du 17 au 22 mai 202
Date de mise en ligne : 17/04/2023

Arrêté n°2023-023-SG - Délégation de signature à M. JACQUES, Maire-adjoint, pendant l'absence de M. le Maire du 29 avril au 3 ma
Date de mise en ligne : 17/04/2023

Arrêté n°2023-019-SG - Délégation de signature à Mme DULAC, 1ère Maire-adjointe, pendant l'absence de M. le Maire du 21 au 28 av
Date de mise en ligne : 17/04/2023

Arrêté n°2023-022-SG- Numérotation section AM 255 parcelles n°368,367,366,364 issue de la division accordée par DP 49 C,F,E,D ru
Date de mise en ligne : 12/04/2023

Arrêté n°2023-021-SG- Numérotation parcelle cadastrée AT n°206 issue de la division autorisée par DP 23, rue des Acacias
Date de mise en ligne : 12/04/2023

23-027-PM arrêté temporaire relatif à une brocante le dimanche 04 juin 2023
Date de mise en ligne : 29/03/2023

Arrêté n°2023-018-SG - Numérotation parcelle cadastrée AL n°430 lot A 17, rue Racine
Date de mise en ligne : 28/03/2023

Arrêté n°2023-015-SG - Désignation d'un nouveau membre du Conseil d'Administration du CCAS pour l'APAJH
Date de mise en ligne : 07/03/2023